ACTES ADMINISTRATIFS
90 résultats
Publié le 31/07/2026 à 15:27
ARRÊTÉ URBANISME
Publié le 31/07/2026 à 15:24
ARRÊTÉ URBANISME
Publié le 31/07/2026 à 15:18
DEPÔTS/DÉCISIONS DES AUTORISATIONS D'URBANISME
Publié le 31/07/2026 à 13:41
Arrêté de mise en demeure relatif à l'occupation des gens du voyage d'un terrain situé sur la commune de Biard.
GENS DU VOYAGE
Publié le 30/07/2026 à 11:41
AGENCE REGIONALE DE SANTÉ
Publié le 30/07/2026 à 11:35
Arrêté préfectoral N°2026_DDT_SEB_419 règlementant temporairement les prélèvements d'eau en rivière et en nappe dans l'ensemble du bassin du Clain dans le département de la Vienne,
RIVIÈRE
Publié le 28/07/2026 à 13:02
Arrêté Interdépartemental N°2026_DDT_328
portant homologation du plan annuel de répartition modificatif 2026 pour l'irrigation agricole à l'Organisme Unique de Gestion Collective du bassin Clain dan...
portant homologation du plan annuel de répartition modificatif 2026 pour l'irrigation agricole à l'Organisme Unique de Gestion Collective du bassin Clain dan...
RIVIÈRE
Publié le 27/07/2026 à 07:14
Le département de la Vienne est toujours classé en niveau de risque sévère pour les feux d’espaces naturels. Le dessèchement important de la végétation accroît fortement le risque de départ et de prop...
ARRÊTÉ PREFECTORAL
Publié le 24/07/2026 à 13:59
Arrêté n°2026-DDT-SEB-396 portant autorisation de volume dérogatoire du 20 juillet 2026 au 03 août 2026 en période de suspension de l'irrigation agricole pour la campagne d'irrigation agricole 2026, b...
RIVIÈRE
Publié le 24/07/2026 à 13:48
Arrêté préfectoral N°2026_DDT_SEB_395 règlementant temporairement les prélèvements d'eau en rivière et en nappe dans l'ensemble du bassin du Clain dans le département de la Vienne,
RIVIÈRE