ACTES ADMINISTRATIFS
75 résultats
Publié le 05/05/2026 à 14:55
ARRÊTÉ URBANISME
Publié le 04/05/2026 à 15:05
ARRÊTÉ URBANISME
Publié le 29/04/2026 à 08:59
PUBLICATION MARIAGE
Publié le 29/04/2026 à 07:39
Arrêté préfectoral N°2026_DDT_SEB_194 interdisant temporairement le remplissage des plans d'eau dans le département de la Vienne,
Irrigation
Publié le 29/04/2026 à 07:36
Arrêté préfectoral N°2026_DDT_SEB_193 interdisant temporairement les manœuvres de vannes sur tous les cours d’eau du département de la Vienne,
RIVIÈRE
Publié le 29/04/2026 à 07:32
Arrêté préfectoral N°2026_DDT_SEB_208 règlementant temporairement les prélèvements d'eau en rivière et en nappe dans l'ensemble du bassin du Clain dans le département de la Vienne,
Irrigation
Publié le 28/04/2026 à 07:18
ARRÊTÉ URBANISME
Publié le 27/04/2026 à 12:16
Arrêté Interdépartemental N°2026_DDT_101 portant homologation du
plan annuel de répartition 2026 pour l'irrigation agricole à l'Organisme
Unique de Gestion Collective du bassin Clain dans les dépar...
plan annuel de répartition 2026 pour l'irrigation agricole à l'Organisme
Unique de Gestion Collective du bassin Clain dans les dépar...
Irrigation
Publié le 23/04/2026 à 12:17
Arrêté n°2026-DDT-SEB-161 approuvant le plan départemental de protection des forêts contre l’incendie (PDPFCI) 2026-2035
Le contenu du plan, son évaluation environnementale, ainsi que la cartographie...
Le contenu du plan, son évaluation environnementale, ainsi que la cartographie...
ENVIRONNEMENT
Publié le 20/04/2026 à 14:26
ARRÊTÉ URBANISME