ACTES ADMINISTRATIFS
62 résultats
Publié le 26/01/2026 à 13:34
URBANISME
ARRÊTÉ URBANISME
Publié le 20/01/2026 à 14:57
Arrêté préfectoral N°2026/DDT/20 du 20/01/2026 portant autorisation de prélèvement et d'introduction de lapins de garenne.
CHASSE & CAPTURE D'ANIMAUX
Publié le 20/01/2026 à 14:52
Arrêté modificatif de l'arrêté n°2025-DDT-219 du 5 juin 2025 portant autorisation de destruction par tirs ou par piégeage d’animaux d’espèces non domestiques présentant un risque pour la sécurité publ...
CHASSE & CAPTURE D'ANIMAUX
Publié le 13/01/2026 à 09:40
Arrêté préfectoral n° 2026-DDT-10 du 12 janvier 2026 portant autorisation de capture ou destruction d'animaux dans le cadre de la lutte contre le risque
animalier dans l'enceinte de l'aérodrome de Po...
animalier dans l'enceinte de l'aérodrome de Po...
CHASSE & CAPTURE D'ANIMAUX
Publié le 13/01/2026 à 08:27
GRAND PÖITIERS COMMUNAUTÉ URBAINE
Publié le 09/01/2026 à 14:57
Période du 09/11/2025 au 09/01/2026
DEPÔTS/DÉCISIONS DES AUTORISATIONS D'URBANISME
Publié le 05/01/2026 à 15:12
ARRÊTÉ URBANISME
Publié le 31/12/2025 à 12:38
Arrêté N°2025/CAB/776 réglementant la détention, la consommation et le transport de protoxyde d'azote dans le département de la Vienne
du mercredi 31 décembre 2025 à 08h00 heures au lundi 05 janvie...
du mercredi 31 décembre 2025 à 08h00 heures au lundi 05 janvie...
ARRÊTÉ PREFECTORAL
Publié le 31/12/2025 à 12:34
suite à la nomination à compter du 1er janvier 2026 de 3 nouveaux lieutenants de louveterie sur les circonscriptions n° 2, 9 et 12, ci-joint la carte des circonscriptions de louveterie mise à jour po...
CHASSE & CAPTURE D'ANIMAUX
Publié le 31/12/2025 à 09:01
Arrêté préfectoral n° 2025-DDT-587 du 31 décembre 2025 prescrivant les mesures administratives de régulation du grand gibier pouvant être mises en œuvre sur la circonscription n° 8 pour des motifs de ...
CHASSE & CAPTURE D'ANIMAUX